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Éditeur

Joy Engine — marque de Joy Global Ventures LLC

Delaware Limited Liability Company

Siège enregistré : 251 Little Falls Drive, Newark, DE 19711, USA

Contact : contact@joy-engine.com

Représentant légal

Joy Global Ventures LLC

Hébergement

Cloudflare (Europe / États-Unis)

Fiscalité

Taxes calculées selon la juridiction du client (voir détail sur la facture). Les taux applicables sont déterminés par notre moteur fiscal multi-juridictions à partir du pays du client (TVA UE, UK VAT, GST, sales tax, etc.). La base de référence est publique : /api/public/tax-rules.json.

Loi applicable

État du Delaware (USA) — juridiction compétente : Court of Chancery of the State of Delaware.

Propriété intellectuelle

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